Marque expirée - Marque en non vigueur

TITAN
DEPUY INC société de droit américain

Numéro de dépôt :
1439614
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2017

Présentation de la marque TITAN

Déposée le 11 décembre 1987 par la société étrangère DEPUY INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITAN »

Le déposant est la société étrangère DEPUY INC domicilié(e) ONE JOHNSON & JOHNSON PLAZA NEW BRUNSWICK 08933-7001,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2353565) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2353565) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TITAN est expirée depuis le 11 décembre 2017.

DEPUY INC a également déposé les autres marques suivantes : AMK , AML


DEPUY INC société de droit américain - ONE JOHNSON & JOHNSON PLAZA NEW BRUNSWICK 08933-7001,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2353565) - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2353565) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2097884 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2353565 - Publication au BOPI 2007-10-18

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162209 - Publication au BOPI 1993-08-18

Inscription le 7 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445028 - Publication au BOPI 2006-12-07

Inscription le 8 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°435455 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 18 août 1993 - Transmission de propriété n°162210 - Publication au BOPI 1993-08-18

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435456 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Changement d'adresse n°435457 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 8 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435458 - Publication au BOPI 2006-06-08

Inscription le 1 avril 2014 - Changement de dénomination n°621561 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Prothèses orthopédiques, notamment prothèses de hanche, têtes et cupules prothétiques et matériels ancillaires correspondants.